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J’ai un bâtiment collectif sur 2 niveaux avec accès par coursives.

En lisant le FD P50-784 (page 14), on doit tester :

  • le plus petit logement du rdc,
  • si absence de niveau intermédiaire, le FD dit ” le logement ayant la plus petite shl hors logement retenu précédemment”.
  • le plus grand logement du dernier étage.

Pour le 2nd logement à tester, est-ce que c’est le plus petit logement du rdc ou le plus petit logement, hormis celui déjà sélectionné, de l’ensemble du bâtiment collectif (rdc et r+1).

En consultants différentes personnes, tout le monde n’interprètes pas le texte de la même façon à savoir que précédemment est au singulier et donc se réfère surement au 1er logement retenu.

Vous remerciant d’avance de votre avis.

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